Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
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Informations légales
Nom commercial : Epoxy Natur’Art
Responsable légal : Zeynep Oduncu Dogan
Statut : Auto-entrepreneur (entreprise individuelle)
SIRET : 907 753 594
Adresse : 69500 Bron – France
E-mail : e_natur_art@outlook.com
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Responsable de publication
Responsable de la publication : Epoxy Natur'Art
Contact : e_natur_art@outlook.com
Statut : Autoentrepreneur
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Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 888-746-7439
https://www.shopify.com/fr
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Activité
L’entreprise propose la vente en ligne d’objets personnalisables (gravures sur bois, plexiglas, bijoux, etc.). Chaque produit est conçu sur commande selon les souhaits du client.
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Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Epoxy Natur'Art.
Toute reproduction, distribution, modification ou publication de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire.
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Protection des données personnelles
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.